Décisions du Conseil communal pour la législature 2021-2026


Conseil du 16 juin 2022
Préavis municipal n° 14 (22): Demande d’adoption des comptes 2021 Entente intercommunale de la STEP de Champagne
Préavis municipal n° 15 (22): Rapport de gestion de la Municipalité 2021
Préavis municipal n° 16 (22): Demande d’adoption des comptes 2021 de la commune de Champagne
Préavis municipal n° 17 (22): Demande d’adoption d’un crédit pour le remplacement de la conduite de distribution d’eau potable et la pose d’éclairage public au chemin de l’Industrie
Préavis municipal n° 18 (22): Demande d’adoption d’un crédit pour le remplacement de la barrière existante de la parcelle 108, Rue des Chèzeaux 22 (servitude personnelle : droit de passage public à pied)
Préavis municipal n° 19 (22): Demande d’adoption d’un crédit d’étude pour la mise à jour du manuel d’assurance qualité pour le réseau de distribution en eau potable

Conseil du 28 avril 2022
Préavis municipal n° 13 (22): Opposition au PAC des Echatelards

Conseil du 24 mars 2022
Préavis municipal n° 10 (22):  Demande d’adoption d’un crédit pour la réalisation de la mesure de sécurisation de l’adduction en eau potable pour la partie basse du village
Préavis municipal n° 11 (22): Demande d’adoption d’un crédit pour le traitement des archives historiques non-inventoriées
Préavis municipal n° 12 (22): Demande d’adoption d’un crédit pour la création d’un jardin du souvenir

Conseil du 9 décembre 2021
Préavis municipal n° 6 (21) : Renouvellement à la Municipalité d’engager des dépenses extrabudgétaires imprévisibles et exceptionnelles, sans préavis pour un montant de CHF 10’000.- par cas
Préavis municipal n° 7 (21) : Demande d’adoption du budget 2022 Entente intercommunale de la STEP de Champagne
Préavis municipal n° 8 (21) : Budget communal 2022
Préavis municipal n° 9 (21) : Fixation du plafond d’endettement et de risques pour cautionnements pour la législature 2021-2026

Conseil du 7 octobre 2021
Préavis municipal n° 1 (21) : Arrêté d’imposition pour l’année 2022
Préavis municipal n° 3 (21) : Rémunération des membres de la Municipalité
Préavis municipal n° 4 (21) : Demande d’adoption d’un crédit pour la pose d’une nouvelle chèvre à la fontaine de la place du collège
Préavis municipal n° 5 (21) : Demande d’adoption d’un crédit pour un mandat d’étude en vue de la réalisation d’un campus scolaire et sportif sur la zone de Derrière-Ville