Décisions du Conseil communal pour la législature 2021-2026

 

Conseil du 21 mars 2024
Préavis municipal n° 43 (24) : Demande d’adoption d’un crédit pour le remplacement du serveur de gestion de la STAP (station de pompage) de Saint-Maurice
Préavis municipal n° 44 (24) : Demande d’autorisation d’accorder un prêt pour l’organisation de la journée des Communes Vaudoises – JCV 2025

Conseil du 14 décembre 2023
Préavis municipal n° 40 (23) : Demande d’adoption du budget 2024, Entente intercommunale de la STEP de Champagne, Champagne, Grandson (hameau de Bru), Mauborget, Tévenon
Préavis municipal n° 41 (23) : Demande d’adoption du budget communal 2024
Préavis municipal n° 42 (23) : Demande d’adoption d’un crédit pour la rénovation partielle du refuge communal

Conseil du 28 septembre 2023
Préavis municipal n° 37 (23) : Arrêté d’imposition pour l’année 2024
Préavis municipal n° 38 (23) : Demande de crédit pour l’acquisition de matériel pour le Point de Rencontre d’Urgence (PRU)
Préavis municipal n° 39 (23) : Demande d’adoption d’un crédit pour la rénovation partielle du temple de Champagne

Conseil du 29 juin 2023
Préavis municipal n° 31 (23) : Demande d’adoption des comptes 2022, entente intercommunale de la STEP de Champagne
Préavis municipal n° 32 (23) : Demande d’adoption du rapport de gestion de la Municipalité pour l’année 2022
Préavis municipal n° 33 (23) : Demande d’adoption des comptes 2022, Commune de Champagne
Préavis municipal n° 34 (23) : La modification des buts de l’Association intercommunale en matière de défense incendie et secours de la région du Nord vaudois
Préavis municipal n° 35 (23) : Demande de crédit pour des travaux d’ouvertures du mur de la Vidéride en vue de la réalisation d’aménagements en faveur de la mobilité
Préavis municipal n° 36 (23) : Demande d’adoption d’un crédit pour le mandat d’étude n°2 en vue de la procédure d’autorisation et les appels d’offre du campus scolaire et sportif de Derrière VilleRapport d’avant projet (avril 2023)

Conseil du 4 avril 2023
Préavis municipal n° 28 (23): Demande d’adoption d’un crédit pour l’achat de la parcelle 225 sur le territoire communal
Préavis municipal n° 29 (23): Demande d’adoption d’un crédit pour la réalisation d’une école provisoire sur le site de Derrière Ville
Préavis municipal n° 30 (23): Demande d’adoption d’un crédit pour la réparation d’un moteur de brasseur du bassin biologique de la STEP

Conseil du 15 décembre 2022
Préavis municipal n° 22 (22) : Budget communal 2023
Préavis municipal n° 23 (22) : Demande d’adoption du budget 2023, Entente intercommunale de la STEP de Champagne, Champagne, Grandson (hameau de Bru), Mauborget, Tévenon
Préavis municipal n° 24 (22) : Demande d’adoption de la modification des statuts de l’association intercommunale d’épuration de la région de Grandson – AIERG
Préavis municipal n° 25 (22) : Aménagement de la parcelle communale 395 pour favoriser la biodiversité et l’entretien
Préavis municipal n° 26 (22) : Réaménagement de la place de jeux des Paquières
Préavis municipal n° 27 (22) : Demande d’adoption d’un crédit pour l’achat de modules provisoires

Conseil du 29 septembre 2022
Préavis municipal n° 20 (22): Arrêté d’imposition pour l’année 2023
Préavis municipal n° 21 (22): Demande d’adoption d’un crédit pour la pose de panneaux photovoltaïques sur le toit de la STAP (station de pompage) de Saint-Maurice

Conseil du 16 juin 2022
Préavis municipal n° 14 (22): Demande d’adoption des comptes 2021 Entente intercommunale de la STEP de Champagne
Préavis municipal n° 15 (22): Rapport de gestion de la Municipalité 2021
Préavis municipal n° 16 (22): Demande d’adoption des comptes 2021 de la commune de Champagne
Préavis municipal n° 17 (22): Demande d’adoption d’un crédit pour le remplacement de la conduite de distribution d’eau potable et la pose d’éclairage public au chemin de l’Industrie
Préavis municipal n° 18 (22): Demande d’adoption d’un crédit pour le remplacement de la barrière existante de la parcelle 108, Rue des Chèzeaux 22 (servitude personnelle : droit de passage public à pied)
Préavis municipal n° 19 (22): Demande d’adoption d’un crédit d’étude pour la mise à jour du manuel d’assurance qualité pour le réseau de distribution en eau potable

Conseil du 28 avril 2022
Préavis municipal n° 13 (22): Opposition au PAC des Echatelards

Conseil du 24 mars 2022
Préavis municipal n° 10 (22):  Demande d’adoption d’un crédit pour la réalisation de la mesure de sécurisation de l’adduction en eau potable pour la partie basse du village
Préavis municipal n° 11 (22): Demande d’adoption d’un crédit pour le traitement des archives historiques non-inventoriées
Préavis municipal n° 12 (22): Demande d’adoption d’un crédit pour la création d’un jardin du souvenir

Conseil du 9 décembre 2021
Préavis municipal n° 6 (21) : Renouvellement à la Municipalité d’engager des dépenses extrabudgétaires imprévisibles et exceptionnelles, sans préavis pour un montant de CHF 10’000.- par cas
Préavis municipal n° 7 (21) : Demande d’adoption du budget 2022 Entente intercommunale de la STEP de Champagne
Préavis municipal n° 8 (21) : Budget communal 2022
Préavis municipal n° 9 (21) : Fixation du plafond d’endettement et de risques pour cautionnements pour la législature 2021-2026

Conseil du 7 octobre 2021
Préavis municipal n° 1 (21) : Arrêté d’imposition pour l’année 2022
Préavis municipal n° 3 (21) : Rémunération des membres de la Municipalité
Préavis municipal n° 4 (21) : Demande d’adoption d’un crédit pour la pose d’une nouvelle chèvre à la fontaine de la place du collège
Préavis municipal n° 5 (21) : Demande d’adoption d’un crédit pour un mandat d’étude en vue de la réalisation d’un campus scolaire et sportif sur la zone de Derrière-Ville